Mentions légales

Editeur

ZIYARA PROJECT – Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901

SIRET : 92452342600014

Siège social: 10110/1552 2 PLACE DU CAQUET 93200 SAINT-DENIS

Adresse e-mail: ziyaraproject@gmail.com

Ci-après «l’éditeur».

 

PRESTATAIRE D’HEBERGEMENT

LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services) SAS

SIRET : 85199368300024

10, RUE PENTHIEVRE 75008 PARIS FRANCE

Numéro de téléphone: 01 77 62 30 03

 

– Propriété intellectuelle

Le contenu du site www.ziyara-project.com (identité visuelle, textes, sons, illustrations, images, photographies, commentaires, dispositifs de navigation et l’ensemble des éléments qui le composent (visuels, titres, paragraphes éditoriaux, agencement des rubriques, concepts nominatifs)) relève de la propriété de l’éditeur et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et plus particulièrement le droit d’auteur.

Lorsque des documents sont remis à l’utilisateur, ce dernier s’engage à n’en faire aucun usage susceptible de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle du fournisseur et à ne les divulguer à aucun tiers sauf autorisation préalable expresse de l’éditeur.

Toute représentation, exploitation ou reproduction totale ou partielle du présent site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit ou sur quelque support que ce soit, à des fins personnelles, commerciales ou publicitaires, est interdite et engage la responsabilité de l’utilisateur.

 

– Liens hypertextes

Toute information accessible via un lien hypertexte vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de l’éditeur. L’éditeur ne peut être tenu responsable quant à leur contenu.

Retour en haut
Aller au contenu principal